3F

Publications

Ouvrages, lettres d’information, brochures, guides, fiches pratiques… 3F diffuse de nombreux documents. Tous sont à votre disposition dans cette rubrique.

Publié le 07/09/2020

Le présent règlement intérieur fixe les modalités de fonctionnement des commissions d’attribution et d’examen de l’occupation des logements d'Immobilière Basse Seine. Conformément à l’Article R441-9...

Publié le 26/08/2020

Le présent règlement intérieur fixe les modalités de fonctionnement des commissions d’attribution et d’examen de l’occupation des logements de 3F Seine-et-Marne. Conformément à l’Article R441-9 du CCH...

Publié le 26/08/2020

Le présent règlement intérieur fixe les modalités de fonctionnement des commissions d’attribution et d’examen de l’occupation des logements de 3F Centre Val de Loire. Conformément à l’Article R441-9...

Publié le 26/08/2020

Le présent règlement intérieur fixe les modalités de fonctionnement des commissions d’attribution et d’examen de l’occupation des logements d'Immobilière Rhône-Alpes. Conformément à l’Article R441-9...

Publié le 26/08/2020

Le présent règlement intérieur fixe les modalités de fonctionnement des commissions d’attribution et d’examen de l’occupation des logements de 3F Occitanie. Conformément à l’Article R441-9 du CCH...